Conditions générales d’utilisation

1. Vous devez avoir l’âge légal pour consommer de l’alcool afin d’utiliser ce Site.

2. Le contenu de ce Site ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléversé, publié ou transmis de quelque manière que ce soit sans l’accord écrit préalable de CC. L’utilisation du Site ou l’accès à celui-ci ne vous transfère ni titre de propriété ni droits de propriété intellectuelle ; l’ensemble des droits, titres et intérêts relatifs à tous les aspects du Site demeurent la propriété de CC. Le contenu de ce Site est fourni à des fins licites uniquement.

3. En aucun cas CC, ses filiales, sociétés mères ou sociétés apparentées ne sauraient être tenues responsables de quelque dommage que ce soit (y compris, sans s’y limiter, les dommages directs, accessoires, consécutifs, indirects ou punitifs), préjudice ou blessure lié à, découlant de ou résultant de l’utilisation, de l’accès ou de l’impossibilité d’utiliser les contenus de ce site, ou causé par toute défaillance de performance, erreur, omission, interruption, défaut, retard de transmission, virus informatique ou panne de ligne. Le contenu de ce site peut comporter des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Les contenus de ce site sont fournis « en l’état », sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, CC décline toute responsabilité pour négligence et exclut toute déclaration et garantie, expresse ou implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou d’absence de contrefaçon. CC ne garantit pas que les fonctionnalités du site seront ininterrompues ou exemptes d’erreurs, que les contenus seront corrects, exacts ou fiables, ni que ce site ou le serveur qui le met à disposition sont exempts de virus ou d’autres éléments nuisibles. Vous assumez (et non CC) l’intégralité des coûts de tout entretien, réparation ou correction nécessaire.

4. Toutes les remarques, suggestions, idées, concepts créatifs, graphiques ou autres informations communiqués via ce Site ou autrement adressés à CC, y compris, sans s’y limiter, les idées de produits ou de publicité (collectivement, la « Soumission ») demeureront la propriété exclusive de CC, qui ne sera pas tenue de les traiter comme confidentiels, ne pourra être tenue responsable de leur utilisation ou divulgation, et ne sera redevable d’aucune compensation ni reconnaissance à leur égard. Sans limitation, CC détiendra la propriété exclusive de tous les droits présents et futurs sur la Soumission, de toute nature et en tout lieu, y compris le droit d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, transmettre, créer des œuvres dérivées, distribuer, représenter et afficher ladite Soumission. Vous vous engagez à ne soumettre aucun contenu contrefaisant, illicite, menaçant, diffamatoire, calomnieux, obscène, pornographique ou grossier susceptible de constituer ou d’encourager une conduite criminelle ou illicite, ni aucun contenu relevant du spam ou de la publicité. Vous reconnaissez être responsable de toute Soumission que vous envoyez et assumer, et non CC, l’entière responsabilité du message, y compris de sa légalité, de sa fiabilité et de son originalité. En soumettant du contenu sur ce Site, vous acceptez que CC ait le droit de retirer et de supprimer toute publication pour quelque raison que ce soit ou sans motif. CC se réserve le droit de filtrer toutes les publications et soumissions des personnes adoptant un comportement durablement contraire aux présentes conditions générales d’utilisation.

5. Respect du Digital Millennium Copyright Act. Notre politique est de répondre rapidement aux allégations de violation du droit d’auteur. Si vous estimez qu’une œuvre protégée est accessible en violation du droit d’auteur sur ce Site, vous pouvez le notifier à notre agent enregistré en envoyant les informations suivantes à l’adresse indiquée ci-dessous : la signature d’une personne habilitée à agir au nom du titulaire du droit d’auteur (signature manuscrite ou électronique) ; une déclaration attestant que cette personne est habilitée à agir au nom du titulaire ; une déclaration attestant que cette personne estime de bonne foi que l’utilisation contestée n’est autorisée ni par le titulaire, ni par son agent, ni par la loi ;

Une description de l’œuvre protégée que vous estimez contrefaite, ainsi qu’une description de l’emplacement du contenu prétendument contrefaisant sur le Site ; et votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse email.

Veuillez indiquer « Notice of Infringement » en objet de toute notification et l’adresser à : hello@thedistilleryphuket.com. Nous traiterons et instruirons toutes les notifications d’atteinte alléguée conformément au DMCA, et retirerons ou rendrons inaccessible tout contenu prétendument contrefaisant ou lié à une activité contrefaisante. Lorsque nous retirons ou rendons inaccessible un contenu, nous pouvons chercher à contacter l’utilisateur qui l’a publié afin de lui donner la possibilité de répondre à la notification. Si cet utilisateur adresse une contre-notification affirmant que l’usage est autorisé, nous la transmettrons à la partie plaignante et lui donnerons la possibilité de saisir la justice au titre du DMCA avant de rétablir l’accès au contenu.

6. Ce Site contient des liens vers d’autres sites et ressources Internet. CC n’est pas responsable de la disponibilité des sites ou ressources externes liés à ce Site, ne les cautionne pas et n’est pas responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ces sites ou ressources. Les transactions conclues entre vous et un tiers relèvent exclusivement de votre relation avec ce tiers et n’engagent pas la responsabilité de CC. CC n’étant pas responsable de la disponibilité de ces ressources externes ni de leur contenu, il vous appartient de consulter les conditions d’utilisation de ces sites liés, leurs politiques pouvant différer des nôtres. Toute question relative à un lien externe doit être adressée à l’administrateur du site concerné.

7. Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par le droit de Singapour, nonobstant tout principe de conflit de lois. Les questions relatives aux marques citées à la clause 8 sont régies par le droit luxembourgeois. Sauf indication contraire, tous les contenus de ce Site sont mis à disposition uniquement pour informer sur The Distillery Phuket. CC édite et contrôle ce Site depuis Singapour et ne garantit pas que ces contenus soient appropriés ou disponibles dans d’autres pays. Si vous utilisez ce Site depuis un autre pays, il vous appartient de respecter les lois locales applicables.

8. Les marques suivantes, ainsi que tous les logos et designs associés utilisés sur ce Site, appartiennent à CC et/ou à ses filiales, sociétés mères ou sociétés apparentées : * CHALONG BAY RUM, CHALONG BAY, SANEHA, LANNA

L’utilisation ou l’usage abusif de ces marques ou de tout contenu de ce Site, sauf dans les conditions prévues ci-dessus, est strictement interdit. Toutes les autres marques sont la propriété de leurs titulaires respectifs.

9. Ce Site est protégé par le droit d’auteur en tant qu’œuvre collective et/ou compilation, en vertu des législations américaine et thaïlandaise sur le droit d’auteur, des conventions internationales et d’autres lois relatives au droit d’auteur. Sauf dans les conditions prévues par les présentes conditions générales d’utilisation, vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, exposer, publier, transmettre, participer au transfert ou à la vente, reproduire (sauf dans les cas prévus par la présente section), créer des œuvres dérivées, distribuer, représenter, afficher, décompiler, désassembler ou exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie des contenus, logiciels, éléments ou du Site. Vous pouvez accéder au Site pour un usage personnel et non commercial uniquement, mais vous ne pouvez pas reproduire ni publier ces contenus sur Internet ou ailleurs. La copie ou le stockage de tout contenu à des fins autres que personnelles et non commerciales est expressément interdit sans l’autorisation écrite préalable de CC ou du titulaire des droits identifié dans les mentions de propriété du contenu concerné, y compris la mention de copyright.

10. L’utilisateur doit avoir l’âge légal pour consommer de l’alcool afin de consulter ce Site. Afin de donner aux parents les moyens d’empêcher leurs jeunes enfants d’accéder à notre Site, nous avons soumis notre adresse aux services de filtrage Internet suivants : http://www.cybersitter.com/, http://www.surfcontrol.com/ (Cyber Patrol).